Documents publics

Section regroupant tous les documents publics publiés sur le site de la municipalité.

Tous les documents téléchargeables

Vous trouverez séparément les documents liés aux séances du conseil dans cette page (procès verbaux et ordres du jour).

Titre et informations	Fichiers	Date de publication
Règlement 328-2019_amendant zonage no 194_armurerie	Règlement 328-2019_amendant le règlement de zonage no 194_armurerie	16 Octobre 2019
COMMUNIQUÉ_premier Sommet jeunesse	MRC D'Arthabaska_premier Sommet jeunesse	10 Octobre 2019
Communiqué de Gesterra_vidange supplémentaire	Dernière semaine de vidange supplémentaire au taux préférentiel saison haute 2019	8 Octobre 2019
Journal municipal Octobre 2019	Journal municipal Octobre 2019	1 Octobre 2019
Restaurant populaire_Encart CDCBF	Encart CDCBF_Restaurant populaire	30 Septembre 2019
Règlement d'emprunt 2019-001 Règlement d’emprunt 2019-001 décrétant une dépense de 447 855.00 $ et un emprunt de 47...	Règlement d'empruint_gros ponceau rang 1	19 Septembre 2019
Nouvelle zone d'interdiction d'arrêt_sortie 228 Mise enplace d'une nouvelle zone d'interdiction d'arrêt sur la route 165, à la hauteur...	Nouvelle zone d'interdiction d'arrêt_sortie 228 de l'autoroute 20	19 Septembre 2019
Avis de convocation séance extraordinaire_16 septembre 2019	Séance extraordinaire_16 septembre 2019	13 Septembre 2019